Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Sisqueille
Sisqueille Marie Valérie, Rose, Jeanne

Numéro de dépôt :
3488015
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
09/03/2017
Château Sisqueille de Sisqueille Marie Valérie

Présentation de la marque Château Sisqueille

Déposée le 9 mars 2007 par la société Sisqueille Marie Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « Château Sisqueille »

Le déposant est la société Sisqueille Marie Valérie domicilié(e) Château Sisqueille, BP 6,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 385 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Valérie Sisqueille domicilié(e) Château Sisqueille, BP 6,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Sisqueille est expirée depuis le 9 mars 2017.

Sisqueille Marie Valérie a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Sisqueille , DOMAINE DE REY-SISQUEILLE , CHATEAU DE REY-SISQUEILLE , El Dimoni


Sisqueille Marie Valérie, Rose, Jeanne - Château Sisqueille, BP 6,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France - SIREN 333385185


Marie Valérie Sisqueille - Château Sisqueille, BP 6,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée.